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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU 
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LES DEMOISELLES DE HOEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DEMOISELLES DE HOEN
“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95569356
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2025

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DE HOEN

Déposée le 24 avril 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DEMOISELLES DE HOEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  domicilié(e) Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES DEMOISELLES DE HOEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DEMOISELLES DE HOEN arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , SUNGOLD , L'INSTANT BRUT , OSCAR TRUSCHEL , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , SUB ROSA , Eugène DEYBACH , BARON DE HOEN


“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole - Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276461 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 8 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563930 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2583976 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Vins, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux; boissons alcooliques (à l'exception des bières)